1. GENERALITES :
Toutes les commandes soumises aux conditions ci-dessous.

2. OFFRES ET DEVIS :
J'étudie toutes les demandes et je m'engage à respecter les offres. Chaque commande est confirmée par courrier électronique. Le délai de réalisation de l'oeuvre ne peut être qu'indicatif.

3. LIVRAISONS ET RECEPTION :
Les livraisons sont effectuées par colis. Je m'efforce de mettre tout en œuvre afin de livrer dans les meilleurs délais. Concernant les réclamations pour non-conformité ou manquant à la livraison, le client dispose de 7 jours francs à compter de la livraison pour faire part d'une éventuelle réclamation. Je ne peux être tenu responsable de l'obligation de livraison pour tout cas de force majeure. Sont notamment considérées comme cas de force majeure les grèves partielles ou totales, les inondations et incendies, les émeutes, les guerres.

4. RECLAMATIONS :
En aucun cas un produit ne pourra être retourné sans accord préalable de ma part. Voir l'article 8: "Satisfait ou Remboursé".

5. FRAIS DE TRANSPORT :
Les frais de transport seront calculés selon la destination et le niveau de sécurité souhaité par l'acheteur (rapidité, suivi, assurances, taxes douanières...).

6. PRIX DE VENTE ET REGLEMENT :
Pour la Communauté Européenne, tous les prix s'entendent en Euros net T.T.C.
Pour le reste du monde, les autres taxes (douanières par exemple) peuvent venir s'ajouter au prix indiqué mais restent à la charge du destinataire.
Tous les produits disponibles sont payables au comptant et à la commande. Lors d'un devis, des arrhes vous seront demandées à hauteur de 40% afin de valider la commande et le solde avant la livraison. Le non paiement d'arrhes entraînera l'annulation de la commande.
Par protection contre les paiements frauduleux, la livraison de l'oeuvre ne sera déclenchée qu'après le débit effectif de la somme dûe.

7. GARANTIES :
Je garantis la qualité du travail. Les copies de miniatures et d'enluminures sont peintes à la main sur des parchemins de chèvres, mouton, chevreaux, ou autre, selon le souhait du client et la faisabilité.

8. SATISFAIT OU REMBOURSE :
Dans le cadre d'une oeuvre qui était disponible lors de l'achat, vous bénéficiez, selon l'article L.121-16 du code de la consommation, de la garantie satisfait ou remboursé. Si l'article livré n'est pas conforme en nature ou en qualité souhaités, le client peut retourner l'oeuvre sous 7 jours francs, sous peine de déchéance de ses droits. Il suffit de retourner la marchandise dans l'état initial de réception, via le type de colisage utilisé pour le premier envoi. Le client sera remboursé du prix de l'oeuvre mais les frais de port restent à la charge du client.
Toujours selon l'article L.121-16 du code de la consommation, toutes ces dispositions n'ont pas lieu dans le cadre d'une oeuvre réalisée selon les spécifications du clients (devis) ou nettement personnalisée.

9. ATTRIBUTION ET JURIDICTION :
Tout litige qui n'aurait pu étre réglé à l'amiable relatif à la validité du contrat et à l'exécution du présent compromis sera soumis à l'appréciation du Tribunal de Commerce de Bruxelles.